Château Bernard: Conseil municipal le Jeudi 8 Novembre à 18h30

Cette réunion est publique, vous pouvez y assister.

En particulier il y a une délibération sur le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) dont le document est accessible à l'adresse: ICI

 

L'ordre du jour étant le suivant:


1. Approbation du procès verbal du O4/10/2012
2. Martelage 2013
3. Energies et territoires du bassin du Drac : Appel a projets 2012-2013 - demande de subvention pour animations Relais Parc
4. SIEHVG : projet eclairage public
5. Balcon Est 3 Niveaux : choix du bureau d’etudes
6. Remontées mécaniques : Forfait commun avec Gresse en Vercors
7. Remontées mécaniques : Tarif forfait Snow Tube
8. Décision modificative Commune (Ajustement des charges transférées à la Communauté de Communes Trièves pour le Tourisme, Contribution au fonds de péréquation 2012, ajustement carrière  Mathieu)
9. Indemnités du Comptable public 2012
10. Eau & Assainissement : Opération STEP La Combe : Avenant
11. Plan de protection de |’Atmosphère (PPA)
12. Questions Diverses

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