ComCom: Conseil le lundi 26/11 à 18h30

Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil de Communauté ordinaire qui se déroulera à Saint Martin de Clelles, salle Eloi Ville le 26 novembre 2012 à 18h30
A l’ordre du jour :

• 1 Approbation du compte-rendu du conseil du 22 octobre 2012 (Vote)

• 2 Approbation du CDDRA Alpes Sud Isère 2012-2018 (Délibération)
• 3 Approbation de la convention portage du CDDRA Alpes Sud Isère 2012-2018 (Délibération)
• 4 Ressources humaines : modification du tableau des effectifs      (Délibération)
• 5 Ressources Humaines : Instauration du régime indemnitaire de la Communauté de Communes du Trièves (Délibération)
• 6 Finances : Subventions aux associations – liste complémentaire (Délibération)
• 7 Budget Principal : Décision Modificative n°3 (Délibération)
• 8 Budget Chaufferies bois : Décision Modificative n°3 (Délibération)
• 9 Budget Immo la Croizette : Décision Modificative n°1 (Délibération)
• 10 Budget OM : Décision Modificative n°3 (Délibération)
• 11 Budget Ecoles : Décision Modificative n°3 (Délibération)
• 12 Budget Eau : Décision Modificative n°1 (Délibération)
• 13 Développement : Vente du bâtiment relais de la ZA des Carlaires (Délibération)
• 14 Développement : Tourisme : convention définissant les modalités d’animation et de gestion des actions de la promotion Vercors (Délibération)
• 15 Collecte et traitement des déchets : demande de subventions pour l’achat de 2 broyeurs (Délibération)
• 16 Vie scolaire : demande de subvention 2012/2013 auprès du Conseil Général de l’Isère pour le fonctionnement du poste EMALA Sud et du poste EMALA Nord (Délibération)
• 17 Vie scolaire : convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants accueillis en CLIS à Vif pour l’année 2011/2012 (Délibération)
• 18 Culture et Patrimoine : demande de subventions auprès du Conseil Général de l’Isère (Délibération)
• 19 Culture et Patrimoine : demande de subvention « école du jeune spectateur – année 2013 » dans le cadre du CDDRA (Délibération)
• 20 Questions diverses (Informations)

Dans l’attente et le plaisir de vous rencontrer prochainement,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Président, Samuel MARTIN