Château Bernard: Conseil Municipal Jeudi 19/12 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès verbal du 08/11/2012
2. Décisions modificatives : Commune, Eau et Assainissement, Remontées mécaniques
3. Commune : admission en non valeur (déneigement)
4. Remontées mécaniques : Tarifs Asur’Gliss
5. Eau et Assainissement :
- Avenant n°1 sur lot n°2 : Pelissard
- Avenant n°2 sur lot 1 : BTP du Balcon Est
6. SIGREDA : modifications statutaires
7. Ligne de trésorerie STEP : impossible, mais possibilité de prêt de 100 K€  - 2.19% sur 2 ans (La banque Postale) : (délibération)
8. Questions Diverses :
Lancement de l’enquête publique POS
Lancement de l’enquête publique Chemins Ruraux/Exploitation
Association des Maires de l’Isère : offre de formations 2013