ComCom: Conseil Communautaire Lundi 4 mars à 18h30

A l’ordre du jour :  
 
  1 Approbation du compte-rendu du conseil du 28 janvier 2013  Vote
  2 Administration : délégation du conseil de communauté au président pour la conclusion et la révision du louage de chose n’excédant pas 12 ans
Délibération
  3 Finances : autorisation de dépenses d’Investissement avant le vote du budget  Délibération
  4 Finances : commune d’Avignonet – attribution d’un fonds de concours  Délibération
  5 Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs : suppression et
création de poste
Délibération
  6 Ressources Humaines : modalités de prise en charge frais de déplacement pour les formations organisées par le CNFPT
Délibération
  7 Vie scolaire : avis du conseil de communauté sur la mise en place des nouveaux rythmes scolaires
Délibération
  8 Urbanisme et Habitat : avenant 1 à la convention de consultance architecturale
Délibération
  9 Urbanisme et Habitat : avenant 1 à la convention de consultance paysagère  Délibération
10 Urbanisme et Habitat : accompagnement des élus de la commission architecture et paysage
Délibération
11 Urbanisme et Habitat : conseil en orientation énergétique : changement de nom de titulaire du marché
Délibération
12 Service Enfance Jeunesse : convention de partenariat avec l’association Familles Rurales de Clelles
Délibération
13 Service Enfance Jeunesse : conventions de mises à disposition de véhicules aux associations « SOS Récré » et « AFR de Clelles »
Délibération
14 Questions diverses  Informations
   
       Le Président,   
      Samuel MARTIN