Démocratie Balcon Est
Ordre du jour:
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil de Communauté ordinaire qui se déroulera à Saint Martin de Clelles, salle Eloi Ville
A l’ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu du conseil du 4 mars 2013
2 Finances : approbation des comptes de gestion 2012
3 Finances : approbation des comptes administratifs 2012 et affectation des résultats
4 Finances : approbation des budgets 2013 et vote des taux d’imposition
5 Administration : transfert du terrain du nouveau gymnase de Monestier de Clermont
6 Administration : transfert du terrain du collège de Mens
7 Ressources Humaines : création d’un comité technique commun avec le CIAS
8 Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs
9 Collecte et traitement des déchets : autorisation au Président de signer le marché « traitement, tri, conditionnement et valorisation des déchets ménagers »
10 Développement socio-culturel : programme action collective famille – demande de subvention auprès du Réseau d’Ecoute, d’Aide et d’Appui aux Parents
11 Développement socio-culturel : fonctionnement des RAM – sollicitation des subventions du Conseil Général de l’Isère et de la MSA
12 Développement économique : modification du plan de financement de l’action « accompagnement renforcé vers l’emploi – année 2013 »
13 Tourisme : changement de prix de vente dans les Offices du Tourisme du Trièves
14 Questions diverses
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