ComCom: Conseil Lundi 22 avril à 18h30 à St Martin de Clelles

A l’ordre du jour :  
 
  1 Approbation du compte-rendu du conseil du 25 mars 2013  Vote
  2 Finances : Budget Déchets : Décision Modificative n°1  Délibération
  3 Finances : attribution d’une subvention à l’association Recycl’art  Délibération
  4    Ressources  Humaines :  accueil  de  stagiaires  de  l’enseignement  supérieur dans les services : versement d’une gratification Délibération
  5 Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs  Délibération
  6 Collecte et traitement des déchets : demande subvention pour la réalisation d’un garage Délibération
  7 Collecte et traitement des déchets : demande subvention pour l’aménagement des déchetteries Délibération
  8      Collecte  et  traitement  des  déchets :  demande  subvention  pour  l’achat  de containers semi-enterrés Délibération
  9 Collecte et traitement des déchets : convention de broyage  Délibération
10 Collecte et traitement des déchets : réinscription du solde de la subvention relative  à  l’étude  sur  l’harmonisation,  le  regroupement  des  services  déchets  et  la mise en place de la redevance incitative Délibération
11 Service Enfance Jeunesse : tarification des vacances d’été et mini-séjours de Printemps Délibération
12 Service Culture : sollicitation d’un aide du Conseil Général de l’Isère pour la mise en commun du catalogue des 3 médiathèques Délibération
13 Questions diverses