Démocratie Balcon Est
La prochaine réunion du Conseil de Communauté ordinaire qui se déroulera à Saint Martin de Clelles, salle Eloi Ville le : 27 mai 2013 à 18h30
A l’ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu du conseil du 22 avril 2013
Vote
2 Finances : Budget Eau : Décision Modificative n°1
Délibération
3 Finances : Budget Tourisme : Décision Modificative n°1
Délibération
4 Facturation des bulletins de paies émis par la CCT pour le compte de l’AFR de
Monestier de Clermont
Délibération
5 Facturation des factures assainissement émises par la CCT
Délibération
6 Service Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs
Délibération
7 Collecte et traitement des déchets : convention de broyage
Délibération
8 Collecte et traitement des déchets : vente de containers
Délibération
9 Service Eau : acceptation d’un bordereau de prix supplémentaire pour le
marché d’entretien et de réparation d’eau potable
Délibération
10 Chaufferies bois : approbation des rapports des chaufferies bois
Délibération
11 Service Environnement et Développement durable : candidature du Trièves à l’appel à projet « Territoire à énergie positive »
Délibération
12 Service Environnement et Développement durable : adhésion RAEE
Délibération
13 Service Culture : Convention assistant technique
Délibération
14 Service Culture : Projet de publication sur la résistance en Vercors Trièves : la vie inimitable
Délibération
15 Service Culture : Frais de déplacement intervenant dans le cadre du dispositif national Musée en fête
Délibération
16 Questions diverses
Information
Écrire commentaire