ComCom: Conseil Communautaire Lundi 24 Juin à 18h30

A l’ordre du jour :  
  1   Approbation du compte-rendu du conseil du 27 mai 2013    Vote
  2   Aménagement Habitat : présentation de l’AURG + adhésion à l’AURG    Délibération
  3   Finances : Subventions aux associations – liste complémentaire    Délibération
  4   Ressources Humaines : détermination des ratios d’avancement de grade pour 2013    Délibération
  5     Ressources  Humaines :  modification  du  tableau  des  effectifs  dans  le  cadre  de  la  procédure d’avancement de grade   Délibération
  6   Ressources Humaines : convention de mise à disposition du personnel administratif de la CCT au CIAS    Délibération     
  7   Ressources Humaines : convention de mise à disposition du personnel technique de la CCT au CIAS   Délibération
  8   Développement économique : acte de vente bâtiment relais ZA des Carlaires    Délibération
  9     Collecte  et  traitement  des  déchets :  approbation  du  rapport  sur  la  collecte  et  le traitement des déchets – Année 2012    Délibération
10    Eau potable : approbation du rapport sur l’eau 2012    Délibération
11    Eau potable : tarifs eau potable 2013/2014    Délibération
12   Conventionnement entre les partenaires locaux et la structure porteuse de la CLE du Drac et de la Romanche 2013-2014-2015   Délibération
13    Culture : Convention entre la CCT et l’AME     Délibération
14    Culture : Convention entre la CCT et l’association Musique en Obiou    Délibération
15    Vie scolaire : convention avec la commune de Monestier de Clermont pour l’utilisation  du DOJO de Monestier de Clermont par la CCT pour le compte des écoles de Monestier de  Clermont    Délibération
16   Vie scolaire : convention avec la commune de Monestier de Clermont pour l’utilisation de l’ancien gymnase/salle polyvalente par la CCT pour le compte des écoles de Monestier  de Clermont   Délibération
17   Vie scolaire : tarifs de la cantine et de la garderie périscolaire 2013/2014    Délibération
18   Vie scolaire : avenant à la convention relative à la fourniture de repas par le collège du Trièves aux écoles de Mens et de Clelles    Délibération
19   Enfance jeunesse : convention avec le planning familial    Délibération
20   Enfance jeunesse : tarifs accueil de loisirs enfants : Granjou et MEJ    Délibération
21   Enfance jeunesse : tarifs harmonisés accueil de loisirs ados    Délibération
22   Enfance jeunesse : tarifs harmonisés des repas accueil de loisirs ados    Délibération
23  Tourisme : modifications de tarifs de produits déjà à la vente et approbation des tarifs  de nouveaux produits à mettre en vente dans les antennes de l’OTI du Trièves    Délibération
24   Questions diverses    Informations