Château: Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès verbal du 4 jui||et 2013 -
2. Renouvellement du poste de rédacteur
3. Création et entretien piste forestière Programme 2014 :
-  autorisation de convention avec les privés
- convention financière avec la commune de Saint-Andéol
4 - Transport à la demande : Château-Bernard / Les Saìllants  validation des accords financiers
5 - Tarifs ski de fond 2013-2014
6. Remontées mécaniques  Nivalliance 2013-2018 : adhésion obligatoire au Contrat d’assurance
7 - Remontées mécaniques : renouvellement du poste de directeur adjoint
8. Décisions modificatives Commune - E&A - RM (selon besoin)
9. Marché de déneigement saisons 2013 à 2016 : choix de l’attributaire
10. Marché d’épandage de pouzzolane saisons 2013 à 2016 : choix de l'attributaire

11.Questions diverses