Conseil Communautaire: Lundi 16 sept. à 18h30

A l’ordre du jour :  

  1   Approbation du compte-rendu du conseil du 24 juin 2013    Vote
  2   Présentation Rapport d’activité 2012    Information
  3   Finances : Subventions aux associations – liste complémentaire    Délibération
  4   Finances : DM n°1 – budget principal 2013    Délibération
  5   Finances : DM n°1 – budget écoles 2013    Délibération
  6   Finances : DM n°1 – budget Action Economique 2013    Délibération     
  7   Finances : DM n°2 – budget Eau potable 2013    Délibération     
  8    Chaufferies bois Mens – confirmation des modifications contractuelles de la DSP
intervenues entre la CC de Mens et ECHM    Délibération
  9   Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs    Délibération
10     Développement économique : demande de subventions pour la mise en œuvre d’actions collectives en direction des bénéficiaires du RSA    Délibération
11    Développement économique: convention de partenariat avec Isère Sud Initiative    Délibération
12    Développement économique: convention de partenariat avec l’ACEISP    Délibération
13    Développement économique: convention de partenariat avec le réseau territorial CREAFIL Alpes Sud Isère    Délibération
14    Développement économique : accompagnement renforcé vers l’emploi – année 2014 – sollicitation des aides    Délibération
15    Collecte et traitement des déchets : convention entre la CCT et Ecofolio    Délibération
16   Eau potable : conventionnement entre les partenaires locaux et la structure porteuse de la CLE du Drac et de la Romanche 2013/2014/2015    Délibération
17    Accompagnement de la réalisation du réseau d’initiative public très haut débit de l’Isère    Délibération
18   Eau potable : adhésion à la Communauté de l’eau potable    Délibération
19   Eau potable : achat de la source Pierre Feu sur la commune d’Avignonet    Délibération
20   Culture : exposition mise en valeur du fonds de cartes postales – sollicitation des aides de la direction de la Culture et du Patrimoine du Conseil Général de l’Isère    Délibération
21    Culture : Appel à projet de la Drac Rhône-Alpes –  mémoires du XXème siècle en Rhône-Alpes    Délibération
22   Aménagement – Habitat : désignation d’un représentant à l’AURG    Délibération
23   Enfance Jeunesse : renouvellement de la convention de développement local entre le CGI et la CCT    Délibération
24    Enfance Jeunesse : mise aux normes de l’aire de jeux de la halte-garderie de Monestier de Clermont – sollicitation de subventions    Délibération
25   Enfance Jeunesse : Acquisition d’un minibus – sollicitation de subventions    Délibération
26    Vie scolaire : Convention avec le collège du Trièves, le collège de Monestier de Clermont et la CCT pour la mise à disposition de personnel intercommunal    Délibération
27   Vie scolaire : conventions pour la participation au fonctionnement de l’EMALA avec la commune du Gua et de Miribel Lanchâtre    Délibération
28   Questions diverses    Informations