ComCom: Conseil Communautaire Lundi 21 Octobre à 18h30

A l’ordre du jour :
 1   Approbation du compte-rendu du conseil du 16 septembre 2013   Vote
 2   Election d’un Vice-président délégué à l’économie   Délibération
 3   Finances : Budget chaufferie bois : DM n°1   Délibération
 4   Finances : Budget Eau : DM n°3   Délibération
 5   Ressources Humaines : poste d’assistant de prévention   Délibération
 6   Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs   Délibération
 7   Foncier : transfert des délaissés de l’A51 par l’Etat à la CCT   Délibération
 8   Habitat : convention relative à la mise à disposition et la mise à jour des documents d’urbanisme numérisés (CGI – Etat)   Délibération
 9   Sentiers : mise en place de panneaux pour le sentier « Sur les pas des Huguenots » demande de subvention dans le cadre du Leader   Délibération
10   Vie scolaire : demande de subvention projet pastoralisme en Trièves : animation auprès des scolaires   Délibération
11   Vie scolaire : demande de subvention 2013/2014 au Conseil Général pour le  fonctionnement du poste d’EMALA Sud Mens/Clelles et du poste EMALA Nord Monestier de Clermont   Délibération
12   Vie scolaire : rythmes scolaires – élaboration du Projet Educatif Territorial : validation d’une méthode de concertation et d’un calendrier de mise en oeuvre   Délibération
13   Collecte et traitement des déchets : attribution des lots pour le marché de collecte des matériaux déposés en apport volontaire   Délibération
14   Tourisme : changement de tarifs et nouveaux produits à la vente de l’OTI du Trièves   Délibération
15   Tourisme : Taxe de Séjour Forfaitaire : complément à la délibération du 25 juin 2012   Délibération
16   Eau potable : convention pour un groupement de commandes avec la commune de St Paul les Monestier : désignation du coordinateur du groupement et de représentants à la CAO   Délibération
17   Questions diverses   Informations